Année 2025

21/02/2023

janvier 2025

PV du 08 01 2025 (1872Ko) publié le 30/01/2025 à 11:02
DE_20250108_01 (167Ko) publié le 14/01/2025 à 09:18
LIAISON DOUCE : PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDES DE SUBVENTIONS
DE_20250108_02 (129Ko) publié le 14/01/2025 à 09:19
INFRASTRUCTURES DU CLUB DE RUGBY : PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDES DE SUBVENTIONS
DE_20250108_03 (115Ko) publié le 14/01/2025 à 09:19
SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE
DE_20250108_04 (111Ko) publié le 14/01/2025 à 09:20
PERISCOLAIRE REVISION REGLEMENT ET TARIFS
DE_20250108_05 (112Ko) publié le 14/01/2025 à 09:20
AUTORISATION OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES NON ALIMENTAIRE 2025
DE_20250108_06 (109Ko) publié le 14/01/2025 à 09:21
APPELLATION DU PASSAGE ENTRE LE BD DES TILLEULS ET LA RUE DE LA BOURGNATELLE
PV du 27 01 2025 (1541Ko) publié le 17/03/2025 à 10:43
DE-20250127-01 (172Ko) publié le 30/01/2025 à 11:04
CREATION D’UN EMPLOI DANS LE CADRE D’UN PARCOURS EMPLOI COMPETENCES (PEC)
DE-20250127-02 (140Ko) publié le 30/01/2025 à 11:04
ETUDE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE VIDEO SURVEILLANCE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
DE-20250127-03 (147Ko) publié le 30/01/2025 à 11:05
PARTICIPATION AUX FRAIS DE DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES
DE-20250127-04 (148Ko) publié le 30/01/2025 à 11:05
ACHAT DE TERRAIN – LIAISON DOUCE

mars 2025

DE_20250306_01 (143Ko) publié le 14/03/2025 à 10:46
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 COMMUNE
DE_20250306_02 (169Ko) publié le 14/03/2025 à 10:46
AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2024 - COMMUNE
DE_20250306_03 (157Ko) publié le 21/03/2025 à 14:21
VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES
DE_20250306_03 (1247Ko) publié le 21/03/2025 à 14:21
DE_20250306_04 (135Ko) publié le 14/03/2025 à 10:47
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE 2025
DE_20250306_05 (233Ko) publié le 14/03/2025 à 10:48
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - AIDES TRAVAUX ET FACADE - BUDGET 2025
DE_20250306_06 (120Ko) publié le 14/03/2025 à 10:49
FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES A COMPTER DE LA RENTREE 2025-2026
DE_20250306_07 (143Ko) publié le 14/03/2025 à 10:49
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - SERVICE DES EAUX
DE_20250306_08A (169Ko) publié le 14/03/2025 à 10:50
AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2024 - SERVICE DES EAUX
DE_20250306_09 (162Ko) publié le 14/03/2025 à 10:51
TARIF DE L'EAU 2025
DE_20250306_10 (136Ko) publié le 14/03/2025 à 10:52
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DU SERVICE DES EAUX 2025
DE_20250306_11 (231Ko) publié le 14/03/2025 à 10:52
CREATION DE POSTES PERMANENTS
DE_20250306_12B (147Ko) publié le 21/03/2025 à 14:20
ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS - CAUVALDOR - REPRESENTANT LA PARTIE QUALITATIVE DE LA PROGRAMMATION VOIRIE 2024
DE_20250306_13 (113Ko) publié le 14/03/2025 à 10:54
BAIL POUR LE LOCAL COMMERCIAL SITUE AU 318 AVENUE DE LA LIBERATION

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