Année 2025

21/02/2023

janvier 2025

PV du 08 01 2025 (1872Ko) publié le 30/01/2025 à 11:02
DE_20250108_01 (167Ko) publié le 14/01/2025 à 09:18
LIAISON DOUCE : PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDES DE SUBVENTIONS
DE_20250108_02 (129Ko) publié le 14/01/2025 à 09:19
INFRASTRUCTURES DU CLUB DE RUGBY : PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDES DE SUBVENTIONS
DE_20250108_03 (115Ko) publié le 14/01/2025 à 09:19
SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE
DE_20250108_04 (111Ko) publié le 14/01/2025 à 09:20
PERISCOLAIRE REVISION REGLEMENT ET TARIFS
DE_20250108_05 (112Ko) publié le 14/01/2025 à 09:20
AUTORISATION OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES NON ALIMENTAIRE 2025
DE_20250108_06 (109Ko) publié le 14/01/2025 à 09:21
APPELLATION DU PASSAGE ENTRE LE BD DES TILLEULS ET LA RUE DE LA BOURGNATELLE
PV du 27 01 2025 (1541Ko) publié le 17/03/2025 à 10:43
DE-20250127-01 (172Ko) publié le 30/01/2025 à 11:04
CREATION D’UN EMPLOI DANS LE CADRE D’UN PARCOURS EMPLOI COMPETENCES (PEC)
DE-20250127-02 (140Ko) publié le 30/01/2025 à 11:04
ETUDE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE VIDEO SURVEILLANCE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
DE-20250127-03 (147Ko) publié le 30/01/2025 à 11:05
PARTICIPATION AUX FRAIS DE DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES
DE-20250127-04 (148Ko) publié le 30/01/2025 à 11:05
ACHAT DE TERRAIN – LIAISON DOUCE
DE_20250710_05 (234Ko) publié le 25/07/2025 à 14:27
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

mars 2025

PV du 06-03-2025 (4038Ko) publié le 20/05/2025 à 10:58
DE_20250306_01 (143Ko) publié le 14/03/2025 à 10:46
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 COMMUNE
DE_20250306_02 (169Ko) publié le 14/03/2025 à 10:46
AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2024 - COMMUNE
DE_20250306_03 (157Ko) publié le 21/03/2025 à 14:21
VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES
DE_20250306_03 (1247Ko) publié le 21/03/2025 à 14:21
DE_20250306_04 (135Ko) publié le 14/03/2025 à 10:47
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE 2025
DE_20250306_05 (233Ko) publié le 14/03/2025 à 10:48
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - AIDES TRAVAUX ET FACADE - BUDGET 2025
DE_20250306_06 (120Ko) publié le 14/03/2025 à 10:49
FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES A COMPTER DE LA RENTREE 2025-2026
DE_20250306_07 (143Ko) publié le 14/03/2025 à 10:49
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - SERVICE DES EAUX
DE_20250306_08A (169Ko) publié le 14/03/2025 à 10:50
AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2024 - SERVICE DES EAUX
DE_20250306_09 (162Ko) publié le 14/03/2025 à 10:51
TARIF DE L'EAU 2025
DE_20250306_10 (136Ko) publié le 14/03/2025 à 10:52
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DU SERVICE DES EAUX 2025
DE_20250306_11 (231Ko) publié le 14/03/2025 à 10:52
CREATION DE POSTES PERMANENTS
DE_20250306_12B (147Ko) publié le 21/03/2025 à 14:20
ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS - CAUVALDOR - REPRESENTANT LA PARTIE QUALITATIVE DE LA PROGRAMMATION VOIRIE 2024
DE_20250306_13 (113Ko) publié le 14/03/2025 à 10:54
BAIL POUR LE LOCAL COMMERCIAL SITUE AU 318 AVENUE DE LA LIBERATION

avril 2025

PV du 28-04-2025 (2046Ko) publié le 20/05/2025 à 10:57
DE_20250428_01 (172Ko) publié le 20/05/2025 à 10:50
APPROBATION DU REGLEMENT D'ATTRIBUTION DE L'AIDE COMMUNALE A LA RESTAURATION DE FACADES
DE_20250428_02 (114Ko) publié le 20/05/2025 à 10:51
SUBVENTION AMENDES DE POLICE : SECURISATION DES RD 803 ET 14
DE_20250428_03 (167Ko) publié le 20/05/2025 à 10:52
LIAISON DOUCE : MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT
DE_20250428_04 (147Ko) publié le 20/05/2025 à 10:52
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION DE LA COOPERATIVE SCOLAIRE
DE_20250428_05 (147Ko) publié le 20/05/2025 à 10:53
SUBVENTION A LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LOT
DE_20250428_06 (113Ko) publié le 20/05/2025 à 10:54
DECISION MODIFICATIVE 1 - COMMUNE
DE_20250428_07 (147Ko) publié le 20/05/2025 à 10:54
DECISION MODIFICATIVE 2 - COMMUNE
DE_20250428_08 (150Ko) publié le 20/05/2025 à 10:55
ADHESION AU CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT ( CAUE)
DE_20250428_09 (356Ko) publié le 20/05/2025 à 10:56
MISE A JOUR DU RIFSEEP
DE_20250428_10 (113Ko) publié le 20/05/2025 à 10:57
ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE PREVOYANCE SOUSCRITE PAR LE CENTRE DE GESTION DU LOT : AVENANT

mai 2025

PV du 19 mai 2025 (1000Ko) publié le 19/08/2025 à 12:28
DE_20250519_01 (147Ko) publié le 20/05/2025 à 11:00
ACHAT DE TERRAIN- SOUPETTE
DE_20250519_02 (122Ko) publié le 20/05/2025 à 11:00
ECHANGE DE TERRAINS SOUPETTE
DE_20250519_03 (118Ko) publié le 20/05/2025 à 11:01
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DES FÊTES DE BRETENOUX
DE_20250519_04 (110Ko) publié le 20/05/2025 à 11:02
ADHESION A QUERCY ENERGIES

juillet 2025

PV du 10 JUILLET 2025 (1728Ko) publié le 14/10/2025 à 13:34
DE_20250710_01 (163Ko) publié le 25/07/2025 à 14:25
ECHANGE TERRAINS COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUVALDOR / COMMUNE DE BRETENOUX
DE_20250710_02 (196Ko) publié le 25/07/2025 à 14:25
APPROBATION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES AIDES FINANCIERES A LA RENOVATION DANS LE CADRE DE RENOVALDOR
DE_20250710_03 (184Ko) publié le 25/07/2025 à 14:26
ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2024.
DE_20250710_04 (228Ko) publié le 25/07/2025 à 14:27
APPROBATION DU REGLEMENT PERISCOLAIRE – CANTINE ET GARDERIE -
DE_202500710_05 (234Ko) publié le 14/10/2025 à 13:36
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Septembre 2025

PV du 10 septembre 2025 (1864Ko) publié le 21/11/2025 à 14:59
DE_20250910_01 (168Ko) publié le 10/10/2025 à 09:49
Achat de terrain Soupette - Liaison douce
DE_20250910_02 (217Ko) publié le 10/10/2025 à 09:49
Décision modificative n°1 : Service des Eaux
DE_20250910_03 (220Ko) publié le 10/10/2025 à 09:50
Décision modificative n°3 : Commune
DE_20250910_04 (219Ko) publié le 10/10/2025 à 09:50
Décision modificative n°4 : Commune
DE_20250910_05 (163Ko) publié le 10/10/2025 à 09:51
Effacement de dettes - Service des Eaux
DE_20250910_06 (167Ko) publié le 10/10/2025 à 09:52
Syndicat d'assainissement : Modification des statuts
DE_20250910_07 (192Ko) publié le 10/10/2025 à 09:52
Acquisition terrain Burniquel par voie de préemption

Octobre 2025

PV du 30 10 2025 (2387Ko) publié le 22/12/2025 à 16:12
DE_20251030_01 (156Ko) publié le 17/11/2025 à 16:23
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
DE_20251030_02 (160Ko) publié le 17/11/2025 à 16:23
APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 20255
DE_20251030_03 (200Ko) publié le 17/11/2025 à 16:24
DECISION MODIFICATIVE N°2 SERVICE DES EAUX
DE_20251030_04 (221Ko) publié le 17/11/2025 à 16:26
DECISION MODIFICATIVE N°5 COMMUNE
DE_20251030_05 (219Ko) publié le 17/11/2025 à 16:26
DECISION MODIFICATIVE N°6 COMMUNE
DE_20251030_06A (216Ko) publié le 17/11/2025 à 16:27
DECISION MODIFICATIVE N°7 COMMUNE
DE_20251030_06B (215Ko) publié le 17/11/2025 à 16:27
DECISION MODIFICATIVE N°8 COMMUNE
DE_20251030_07 (184Ko) publié le 17/11/2025 à 16:28
EMPRUNTS SERVICE DES EAUX
DE_20251030_08 (184Ko) publié le 17/11/2025 à 16:29
TARIF DE L’EAU 2026
DE_20251030_09 (197Ko) publié le 17/11/2025 à 16:31
FEDERATION DEPARTEMENTALE D’ENERGIES DU LOT – TERRITOIRE D’ENERGIE LOT : MODIFICATION STATUTAIRE
PROJET STATUT DE_20251030_09 (823Ko) publié le 17/11/2025 à 16:35
DE_20251030_10 (216Ko) publié le 17/11/2025 à 16:32
CONVENTION CADRE « PETITES VILLES DE DEMAIN » VALANT ORT MULTISITES DE CAUVALDOR - AVENANT 3
AVENANT CONVENTION DE_20251030_10 (561Ko) publié le 17/11/2025 à 16:35
DE_20251030_11 (165Ko) publié le 17/11/2025 à 16:33
DE_20251030_11 ASSOCIATION A.R.B.R.E.S – ADHESION ET CONVENTION
CONVENTION DE_20251030_11 (288Ko) publié le 17/11/2025 à 16:36
DE_20251030_12 (161Ko) publié le 17/11/2025 à 16:34
APPELATION DE LA FUTURE VOIE DESSERVANT LA PARCELLE A1059

Novembre 2025

DE_20251128_01 (126Ko) publié le 22/12/2025 à 16:05
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
DE_20251128_02 (129Ko) publié le 22/12/2025 à 16:06
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE
DU 30 OCTOBRE 2025
DE_20251128_03A (183Ko) publié le 23/12/2025 à 15:43
CAUVALDOR – CONVENTIONS DE MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE EXTENSION DU RESEAU D’EAUX PLUVIALES ET PARTICIPATION AUX PLUS-VALUES QUALITATIVES DANS LE CADRE DU PROGRAMME VOIRIE 2025
DE_20251128_04 (205Ko) publié le 22/12/2025 à 16:07
CREATION D’UN POSTE - EMPLOI PERMANENT

Décembre 2025

DE_20251218_01 (125Ko) publié le 22/12/2025 à 16:09
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
DE_20251218_02 (128Ko) publié le 22/12/2025 à 16:09
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE
DU 28 NOVEMBRE 2025
DE_20251218_03 (173Ko) publié le 22/12/2025 à 16:10
COMMUNE - DECISION MODIFICATIVE N°9
DE_20251218_04 (137Ko) publié le 22/12/2025 à 16:10
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CLUB DE TENNIS TCeBB
DE_20251218_05 (152Ko) publié le 22/12/2025 à 16:11
TARIFS CANTINE GARDERIE A COMPTER DU 1er JANVIER 2026
DE_20251218_06 (189Ko) publié le 22/12/2025 à 16:11
MOTION DE SOUTIEN POUR LA LIBERTE LOCALE ET LES MOYENS D’AGIR DES COMMUNES

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