Année 2025

21/02/2023

janvier 2025

DE_20250710_05 (234Ko) publié le 25/07/2025 à 14:27
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
PV du 08 01 2025 (1872Ko) publié le 30/01/2025 à 11:02
DE_20250108_01 (167Ko) publié le 14/01/2025 à 09:18
LIAISON DOUCE : PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDES DE SUBVENTIONS
DE_20250108_02 (129Ko) publié le 14/01/2025 à 09:19
INFRASTRUCTURES DU CLUB DE RUGBY : PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDES DE SUBVENTIONS
DE_20250108_03 (115Ko) publié le 14/01/2025 à 09:19
SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE
DE_20250108_04 (111Ko) publié le 14/01/2025 à 09:20
PERISCOLAIRE REVISION REGLEMENT ET TARIFS
DE_20250108_05 (112Ko) publié le 14/01/2025 à 09:20
AUTORISATION OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES NON ALIMENTAIRE 2025
DE_20250108_06 (109Ko) publié le 14/01/2025 à 09:21
APPELLATION DU PASSAGE ENTRE LE BD DES TILLEULS ET LA RUE DE LA BOURGNATELLE
PV du 27 01 2025 (1541Ko) publié le 17/03/2025 à 10:43
DE-20250127-01 (172Ko) publié le 30/01/2025 à 11:04
CREATION D’UN EMPLOI DANS LE CADRE D’UN PARCOURS EMPLOI COMPETENCES (PEC)
DE-20250127-02 (140Ko) publié le 30/01/2025 à 11:04
ETUDE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE VIDEO SURVEILLANCE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
DE-20250127-03 (147Ko) publié le 30/01/2025 à 11:05
PARTICIPATION AUX FRAIS DE DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES
DE-20250127-04 (148Ko) publié le 30/01/2025 à 11:05
ACHAT DE TERRAIN – LIAISON DOUCE

mars 2025

PV du 06-03-2025 (4038Ko) publié le 20/05/2025 à 10:58
DE_20250306_01 (143Ko) publié le 14/03/2025 à 10:46
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 COMMUNE
DE_20250306_02 (169Ko) publié le 14/03/2025 à 10:46
AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2024 - COMMUNE
DE_20250306_03 (157Ko) publié le 21/03/2025 à 14:21
VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES
DE_20250306_03 (1247Ko) publié le 21/03/2025 à 14:21
DE_20250306_04 (135Ko) publié le 14/03/2025 à 10:47
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE 2025
DE_20250306_05 (233Ko) publié le 14/03/2025 à 10:48
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - AIDES TRAVAUX ET FACADE - BUDGET 2025
DE_20250306_06 (120Ko) publié le 14/03/2025 à 10:49
FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES A COMPTER DE LA RENTREE 2025-2026
DE_20250306_07 (143Ko) publié le 14/03/2025 à 10:49
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - SERVICE DES EAUX
DE_20250306_08A (169Ko) publié le 14/03/2025 à 10:50
AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2024 - SERVICE DES EAUX
DE_20250306_09 (162Ko) publié le 14/03/2025 à 10:51
TARIF DE L'EAU 2025
DE_20250306_10 (136Ko) publié le 14/03/2025 à 10:52
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DU SERVICE DES EAUX 2025
DE_20250306_11 (231Ko) publié le 14/03/2025 à 10:52
CREATION DE POSTES PERMANENTS
DE_20250306_12B (147Ko) publié le 21/03/2025 à 14:20
ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS - CAUVALDOR - REPRESENTANT LA PARTIE QUALITATIVE DE LA PROGRAMMATION VOIRIE 2024
DE_20250306_13 (113Ko) publié le 14/03/2025 à 10:54
BAIL POUR LE LOCAL COMMERCIAL SITUE AU 318 AVENUE DE LA LIBERATION

avril 2025

PV du 28-04-2025 (2046Ko) publié le 20/05/2025 à 10:57
DE_20250428_01 (172Ko) publié le 20/05/2025 à 10:50
APPROBATION DU REGLEMENT D'ATTRIBUTION DE L'AIDE COMMUNALE A LA RESTAURATION DE FACADES
DE_20250428_02 (114Ko) publié le 20/05/2025 à 10:51
SUBVENTION AMENDES DE POLICE : SECURISATION DES RD 803 ET 14
DE_20250428_03 (167Ko) publié le 20/05/2025 à 10:52
LIAISON DOUCE : MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT
DE_20250428_04 (147Ko) publié le 20/05/2025 à 10:52
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION DE LA COOPERATIVE SCOLAIRE
DE_20250428_05 (147Ko) publié le 20/05/2025 à 10:53
SUBVENTION A LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LOT
DE_20250428_06 (113Ko) publié le 20/05/2025 à 10:54
DECISION MODIFICATIVE 1 - COMMUNE
DE_20250428_07 (147Ko) publié le 20/05/2025 à 10:54
DECISION MODIFICATIVE 2 - COMMUNE
DE_20250428_08 (150Ko) publié le 20/05/2025 à 10:55
ADHESION AU CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT ( CAUE)
DE_20250428_09 (356Ko) publié le 20/05/2025 à 10:56
MISE A JOUR DU RIFSEEP
DE_20250428_10 (113Ko) publié le 20/05/2025 à 10:57
ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE PREVOYANCE SOUSCRITE PAR LE CENTRE DE GESTION DU LOT : AVENANT

mai 2025

PV du 19 mai 2025 (1000Ko) publié le 19/08/2025 à 12:28
DE_20250519_01 (147Ko) publié le 20/05/2025 à 11:00
ACHAT DE TERRAIN- SOUPETTE
DE_20250519_02 (122Ko) publié le 20/05/2025 à 11:00
ECHANGE DE TERRAINS SOUPETTE
DE_20250519_03 (118Ko) publié le 20/05/2025 à 11:01
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DES FÊTES DE BRETENOUX
DE_20250519_04 (110Ko) publié le 20/05/2025 à 11:02
ADHESION A QUERCY ENERGIES

juillet 2025

DE_20250710_01 (163Ko) publié le 25/07/2025 à 14:25
ECHANGE TERRAINS COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUVALDOR / COMMUNE DE BRETENOUX
DE_20250710_02 (196Ko) publié le 25/07/2025 à 14:25
APPROBATION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES AIDES FINANCIERES A LA RENOVATION DANS LE CADRE DE RENOVALDOR
DE_20250710_03 (184Ko) publié le 25/07/2025 à 14:26
ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2024.
DE_20250710_04 (228Ko) publié le 25/07/2025 à 14:27
APPROBATION DU REGLEMENT PERISCOLAIRE – CANTINE ET GARDERIE -

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