Année 2025

LIAISON DOUCE : PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

INFRASTRUCTURES DU CLUB DE RUGBY : PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE

PERISCOLAIRE REVISION REGLEMENT ET TARIFS

AUTORISATION OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES NON ALIMENTAIRE 2025

APPELLATION DU PASSAGE ENTRE LE BD DES TILLEULS ET LA RUE DE LA BOURGNATELLE

CREATION D’UN EMPLOI DANS LE CADRE D’UN PARCOURS EMPLOI COMPETENCES (PEC)

ETUDE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE VIDEO SURVEILLANCE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL

PARTICIPATION AUX FRAIS DE DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES

ACHAT DE TERRAIN – LIAISON DOUCE

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 COMMUNE

AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2024 - COMMUNE

VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES

APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE 2025

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - AIDES TRAVAUX ET FACADE - BUDGET 2025

FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES A COMPTER DE LA RENTREE 2025-2026

APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - SERVICE DES EAUX

AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2024 - SERVICE DES EAUX

TARIF DE L'EAU 2025

APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DU SERVICE DES EAUX 2025

CREATION DE POSTES PERMANENTS

ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS - CAUVALDOR - REPRESENTANT LA PARTIE QUALITATIVE DE LA PROGRAMMATION VOIRIE 2024

BAIL POUR LE LOCAL COMMERCIAL SITUE AU 318 AVENUE DE LA LIBERATION

APPROBATION DU REGLEMENT D'ATTRIBUTION DE L'AIDE COMMUNALE A LA RESTAURATION DE FACADES

SUBVENTION AMENDES DE POLICE : SECURISATION DES RD 803 ET 14

LIAISON DOUCE : MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION DE LA COOPERATIVE SCOLAIRE

SUBVENTION A LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LOT

DECISION MODIFICATIVE 1 - COMMUNE

DECISION MODIFICATIVE 2 - COMMUNE

ADHESION AU CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT ( CAUE)

MISE A JOUR DU RIFSEEP

ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE PREVOYANCE SOUSCRITE PAR LE CENTRE DE GESTION DU LOT : AVENANT

ACHAT DE TERRAIN- SOUPETTE

ECHANGE DE TERRAINS SOUPETTE

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DES FÊTES DE BRETENOUX

ADHESION A QUERCY ENERGIES

ECHANGE TERRAINS COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUVALDOR / COMMUNE DE BRETENOUX

APPROBATION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES AIDES FINANCIERES A LA RENOVATION DANS LE CADRE DE RENOVALDOR

ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2024.

APPROBATION DU REGLEMENT PERISCOLAIRE – CANTINE ET GARDERIE -

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Achat de terrain Soupette - Liaison douce

Décision modificative n°1 : Service des Eaux

Décision modificative n°3 : Commune

Décision modificative n°4 : Commune

Effacement de dettes - Service des Eaux

Syndicat d'assainissement : Modification des statuts

Acquisition terrain Burniquel par voie de préemption

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 20255

DECISION MODIFICATIVE N°2 SERVICE DES EAUX

DECISION MODIFICATIVE N°5 COMMUNE

DECISION MODIFICATIVE N°6 COMMUNE

DECISION MODIFICATIVE N°7 COMMUNE

DECISION MODIFICATIVE N°8 COMMUNE

EMPRUNTS SERVICE DES EAUX

TARIF DE L’EAU 2026

FEDERATION DEPARTEMENTALE D’ENERGIES DU LOT – TERRITOIRE D’ENERGIE LOT : MODIFICATION STATUTAIRE

CONVENTION CADRE « PETITES VILLES DE DEMAIN » VALANT ORT MULTISITES DE CAUVALDOR - AVENANT 3

DE_20251030_11 ASSOCIATION A.R.B.R.E.S – ADHESION ET CONVENTION

APPELATION DE LA FUTURE VOIE DESSERVANT LA PARCELLE A1059

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE
DU 30 OCTOBRE 2025

CAUVALDOR – CONVENTIONS DE MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE EXTENSION DU RESEAU D’EAUX PLUVIALES ET PARTICIPATION AUX PLUS-VALUES QUALITATIVES DANS LE CADRE DU PROGRAMME VOIRIE 2025

CREATION D’UN POSTE - EMPLOI PERMANENT

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE
DU 28 NOVEMBRE 2025

COMMUNE - DECISION MODIFICATIVE N°9

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CLUB DE TENNIS TCeBB

TARIFS CANTINE GARDERIE A COMPTER DU 1er JANVIER 2026

MOTION DE SOUTIEN POUR LA LIBERTE LOCALE ET LES MOYENS D’AGIR DES COMMUNES