Année 2024

MAISON MEDICALE : Plan de financement et demandes de subventions.

ADMISSION EN NON-VALEURS – SERVICE DES EAUX.

AUTORISATION OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES NON ALIMENTAIRE 2024.

PARTICIPATION FINANCIERE POUR VOYAGE SCOLAIRE ECOLE ELEMENTAIRE SOULHOL.

MOTION RELATIVE A LA DESSERTE FERROVIAIRE DU TERRITOIRE.

DEVENIR DE L'ANCIEN COLLEGE

MISE A JOUR DU TABLEAU DE CLASSEMENT DES VOIES COMMUNALES

ACHAT IMMEUBLE CADASTRE C 660 ET 663

APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2023 COMMUNE

AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2023 - COMMUNE

VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2024

APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE 2024

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS- BUDGET 2024

APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2023 SERVICE DES EAUX

AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2023-SERVICE DES EAUX

TARIF DE L’EAU 2024

APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DU SERVICE DES EAUX 2024

ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC

MAISON MEDICALE Plan de financement et demandes de subvention

CREATIONS D’EMPLOIS PERMANENTS ET MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE

SUBVENTION AMENDES DE POLICE : SECURISATION DE LA VOIE PIETONNE ET CYCLABLE AV CHARLES DE GAULLE

TRANSFERT DE LA COMPETENCE POLICE DE LA PUBLICITE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUVALDOR

VENTE CAMION BENNE FORD TRANSIT

ADHESION AU CONSEIL D’ARCHITECTURE D’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT (C.A.U.E)

ADHESION A QUERCY ENERGIES

ADHESION AU SERVICE SANTE PREVENTION DU CENTRE DE GESTION DU LOT

ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PORTE PAR LES SYNDICATS DEPARTEMENTAUX D’ENERGIES DE L’ARIEGE (SDE09), DE L'AVEYRON (SIEDA), DU CANTAL (SDEC), DE LA CORREZE (FDEE 19), DU GARD (SMEG), DU GERS (SDEG), DE LA HAUTE-LOIRE (SDE 43), DES HAUTES-PYRENEES (SDE65) DU LOT (TE46), DE LA LOZERE (SDEE), DES PYRENEES-ORIENTALES (SYDEEL 66), DU TARN (SDET) ET DU TARN-ET-GARONNE (SDE82) POUR L’ACHAT ET LA VALORISATION D’ENERGIES, L’ACHAT DE FOURNITURES, DE SERVICES OU DE TRAVAUX EN MATIERE D’EFFICACITE ENERGETIQUE

CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE

ACHAT IMMEUBLE CADASTRE C 660 et 663 : PRECISION

AVIS SUR LE PROJET DE PLUI-H DE CAUVALDOR

DECISION MODIFICATIVEN°1 - COMMUNE

DECLASSEMENT DES LOCAUX ANCIEN COLLEGE D'ORLINDE

VENTE ANCIEN COLLEGE D'ORLINDE

PLAN BORNAGE

MISE A JOUR DES EFFECTIFS

FUTUR LIEU DE VIE MAISON DU CLUB DE RUGBY

DECISION MODIFICATIVE N°2 - COMMUNE

EFFACEMENT DE DETTE - COMMUNE

EFFACEMENT DE DETTE - SERVICE DES EAUX

ADMISSION EN NON VALEUR - COMMUNE

ADMISSION EN NON VALEUR - SERVICE DES EAUX

ADMISSION EN NON VALEUR 2 - SERVICE DES EAUX

GRAND SITE OCCITANIE ROCAMADOUR VALLEE DE LA DORDOGNE PROJET

CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE APEEB

DECISIPN MODIFICATIVE N°3- COMMUNE

EFFACEMENT DE DETTES - COMMUNE

ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE PREVOYANCE SOUSCRITE PAR LE CDG 46

CREATION DE POSTE D'UN EMPLOI PERMANENT

CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL A L'ALSH ADOS DE CAUVALDOR

MAISON MEDICALE : BAUX POUR LES CABINETS D'INFIRMIERS ET DU DOCTEUR LANGLOIS

APPELATION DU ROND-POINT SITUE ENTRE L'AVENUE CHARLES DE GAULLE ET L'AVENUE DE LA LIBERATION

APPELATION DU ROND-POINT SITUE ENTRE L'AVENUE GUERIN DE CASTELNAU ET LA ROUTE DE L'HERMITAGE

SCHEMA DEPARTEMENTAL D'ACCUEIL ET D'HABITAT DES GENS DU VOYAGE 2024-2029

CONVENTION CADRE " PETITES VILLES DE DEMAIN" VALANT OPERATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE ( ORT) MULTISITE DE CAUVALDOR : AVENANT 2

CONVENTION RELATIVE A L'INTERVENTION D'ACCOMPAGNANTS D'ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LE TEMPS DE PAUSE MERIDIENNE DANS UN ETABLISSEMENT DANS LE PREMIER DEGRE

AMENAGEMENT D'UNE LIAISON DOUCE ENTRE LA RUE DE SOUPETTE ET L'AVENUE DU COLLEGE - INTERVENTION CONVENTIONNEE DU SDAIL

AMENAGEMENT D'UNE LIAISON DOUCE ENTRE LA RUE DE SOUPETTE ET L'AVENUE DU COLLEGE - MAITRISE D'OEUVRE

OPERATION 40423EP
SECURISATION BT/FT/EP SUR P. LES HORTES

DISSIMULATION DES RESEAUX TELEPHONIQUES - AFFAIRE 40423FT

Tableau tarifs des salles

TARIFS LOCATIONS SALLES COMMUNALES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025

DECISION MODIFICATIVE N°4 - COMMUNE

MODIFICATION DU PERIMETRE DU SITE NATURA 2000 "Vallée de la Cère et tributaires"

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN PLACE D'UN SITE DE COMPOSTAGE COLLECTIF

REVISION DU BAIL DE LA CASERNE DE GENDARMERIE DE BRETENOUX

MODIFICATIONS DES TAXES AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE POUR L'ANNEE 2025

ECLAIRAGE PUBLIC : SECURISATION BT su P.ROUTE DE LOURDES - OPERATION 39548EP

SECURISATION BT sur P.ROUTE DE LOURDES - OPERATION 39548EP : DISSIMULATION DES RESEAUX TELEPHONIQUES - AFFAIRE N°39548FT