Année 2026

DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 18 DECEMBRE 2026

REHABILITATION DE LA SALLE AYROLES _ PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

VELOT CONVENTION ITINERAIRE GAGNAC-SUR-CERE_SAINT-CERE

CONVENTION D’ENTRETIEN DES ROUTES DEPARTEMENTALES DE LA COMMUNE DE BRETENOUX EN AGGLOMERATION

ECLAIRAGE PUBLIC LIAISON DOUCE OPERATION 42324EP

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CM DU 13 01 2026

APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025 COMMUNE

AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2025 - COMMUNE

APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025 SERVICE DES EAUX

AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2025 – SERVICE DES EAUX

PETITES VILLES DE DEMAIN – AVENANT 4

VENTE DE TERRAINS AUX LIEUX-DITS PRES DU MILIEU ET RAMET

MOTION POUR LA SAUVEGARDE DES ECOLES EN MILIEU RURAL

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 12 MARS 2026

DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

FIXATION DES INDEMNITES DES ELUS

DELEGATIONS DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES

DROIT A LA FORMATION DES ELUS

ELECTION DES MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS POUR SIEGER A LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA COMMUNE DE BRETENOUX

DESIGNATION DU « CORRESPONDANT DEFENSE » POUR LA COMMUNE DE BRETENOUX

ELECTION DES DELEGUES POUR SIEGER AU SYNDICAT MIXTE AEP

DESIGNATION DES DELEGUES LOCAUX CNAS

DESIGNATION DELEGUES AU SEIN DE LA.DES COMMISSION.S DE BASSIN VERSANT DU SMDMCA

DESIGNATION DES DELEGUES AUPRES DE TERRITOIRE D’ENERGIE 46

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 MARS 2026

VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2026

VOTE DES TAXES

APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE 2026

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - AIDES TRAVAUX ET FACADES

APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DU SERVICE DES EAUX 2026

ADMISSION EN NON-VALEURS– SERVICE DES EAUX

PARTICIPATION A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE DE LABELLISATION

ELECTION DES DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS POUR SIEGER AU SYNDICAT D'ASSAINISSEMENT BIARS SUR CERE/BRETENOUX

DESIGNATION DE DELEGUES AU SYDED DU LOT COLLEGE EAU POTABLE

DESIGNATION D’UN REFERENT ENVIRONNEMENT DE LA COMMUNE AUPRES DU SYDED DU LOT

DESIGNATION DES DELEGUES A LOT INGENERIE

DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE

MOTION EN FAVEUR DU MAINTIENT DE LA COMPETENCE D’AUTORITE ORGANISATRICE DE LA DISTRIBUTION D'ENERGIE A TE46

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 26 MARS 2026

DECISION MODIFICATIVE N°1 - COMMUNE

DECISION MODIFICATIVE N°1 - SERVICE DES EAUX

DESIGNATION D'UN REFERENT " MOUSTIQUE TIGRE"

DESIGNATION DU CORRESPONDANT TEMPETE

ADHESION A QUERCY ENERGIES

LISTE DE PROPOSITION DE NOMS POUR CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS ( CCID)

CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT D'ACTIVITE

CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT D'ACTIVITE

ECLAIRAGE PUBLIC LIAISON DOUCE OPERATION 42324EP

DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE A LA SPL CAUVALDOR EXPANSION

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 27 AVRIL 2026

DECISION MODIFICATIVE 2 – SERVICE DES EAUX

DESIGNATION DU MEMBRE A LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES / RESSOURCES TRANSFEREES (CLECT)

DESIGNATION D’UN REFERENT « ANCIENS COMBATTANTS »

ADHESION AU CONSEIL D’ARCHITECTURE D’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT ( CAUE)

ADHESION A L’ASSOCIATION « URGENCE LIGNE POLT »

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BLANC BLEU CLUB

SUBVENTION A L’ASSOCIATION OCCITAMOB46

AVENANT A LA PROMESSE D’ACHAT STE OBAZYNE - COMMUNE DE BRETENOUX

PARTICIPATION AUX FRAIS DE DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 25 JUIN 2026

REHABILITATION DE LA SALLE AYROLES _ MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

LIAISON DOUCE _ MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTION "FONDS VERT"

SUBVENTION A LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT DU LOT

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 09 JUILLET 2026

LIAISON DOUCE _ ATTRIBUTION MARCHE LOT VRD

SOLIDARITE EN FAVEUR DES COMMUNES SINISTREES

MOTION CONTRE LE PROJET DE FERMETURE DU SERVICE DE GESTION COMPTABLE DE SAINT CERE

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 04 AOÛT 2026

DECISION MODIFICATIVE N°2 COMMUNE

DECISION MODIFICATIVE N°3 COMMUNE

DECISION MODIFICATIVE N°3 SERVICE DES EAUX

DECISION MODIFICATIVE N°4 SERVICE DES EAUX

INSTITUTION DE LA TAXE SUR LA VACANCE DES LOCAUX D'HABITATION

ADMISSION EN NON-VALEURS – SERVICE DES EAUX

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DES FÊTES DE BRETENOUX

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A l’APEEB

ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE 2025

RPQS 2025

APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) DE CAUVALDOR

PV

TE46 OPERATION 43070EP RENOUVELLEMENT ENCASTRES SOL PARC AYROLES

TE46 OPERATION 43099EP RENOUVELLEMENT APPLIQUES PATIO MAIRIE

ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR

REGLEMENT