Année 2026
21/02/2023
Janvier 2026
- PV du 13 01 2026 (1437Ko) publié le 01/04/2026 à 11:15
- DE_20260113_01 (407Ko) publié le 15/01/2026 à 09:13DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE
- DE_20260113_02 (387Ko) publié le 15/01/2026 à 09:14APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 18 DECEMBRE 2026
- DE_20260113_03 (849Ko) publié le 15/01/2026 à 09:15REHABILITATION DE LA SALLE AYROLES _ PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDES DE SUBVENTIONS
- DE_20260113_04 (660Ko) publié le 15/01/2026 à 09:15VELOT CONVENTION ITINERAIRE GAGNAC-SUR-CERE_SAINT-CERE
- DE_20260113_05 (474Ko) publié le 15/01/2026 à 09:16CONVENTION D’ENTRETIEN DES ROUTES DEPARTEMENTALES DE LA COMMUNE DE BRETENOUX EN AGGLOMERATION
- DE_20260113_06 (486Ko) publié le 15/01/2026 à 09:17ECLAIRAGE PUBLIC LIAISON DOUCE OPERATION 42324EP
Mars 2026
- PV du 12 03 2026 (2578Ko) publié le 01/04/2026 à 10:40
- DE_20260312_01 (385Ko) publié le 01/04/2026 à 10:28DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
- DE_20260312_02 (356Ko) publié le 01/04/2026 à 10:33APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CM DU 13 01 2026
- DE_20260312_03 (673Ko) publié le 01/04/2026 à 10:36APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025 COMMUNE
- DE_20260312_04 (663Ko) publié le 01/04/2026 à 10:36AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2025 - COMMUNE
- DE_20260312_05 (680Ko) publié le 01/04/2026 à 10:37APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025 SERVICE DES EAUX
- DE_20260312_06 (637Ko) publié le 01/04/2026 à 10:38AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2025 – SERVICE DES EAUX
- DE_20260312_07 (1015Ko) publié le 01/04/2026 à 10:38PETITES VILLES DE DEMAIN – AVENANT 4
- DE_20260312_08 (449Ko) publié le 01/04/2026 à 10:39VENTE DE TERRAINS AUX LIEUX-DITS PRES DU MILIEU ET RAMET
- DE_20260312_09 (495Ko) publié le 01/04/2026 à 10:39MOTION POUR LA SAUVEGARDE DES ECOLES EN MILIEU RURAL
- PV du 20 03 2026 (3158Ko) publié le 01/04/2026 à 10:48
- DE_20260320_01 (394Ko) publié le 01/04/2026 à 10:41DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
- DE_20260320_02 (369Ko) publié le 01/04/2026 à 10:41APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 12 MARS 2026
- DE_20260320_03 (410Ko) publié le 01/04/2026 à 10:42DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
- DE_20260320_04 (718Ko) publié le 01/04/2026 à 10:42FIXATION DES INDEMNITES DES ELUS
- DE_20260320_05 (1548Ko) publié le 01/04/2026 à 10:43DELEGATIONS DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
- DE_20260320_06 (608Ko) publié le 01/04/2026 à 10:43CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES
- DE_20260320_07 (875Ko) publié le 01/04/2026 à 10:44DROIT A LA FORMATION DES ELUS
- DE_20260320_08 (635Ko) publié le 01/04/2026 à 10:45ELECTION DES MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS POUR SIEGER A LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA COMMUNE DE BRETENOUX
- DE_20260320_09 (444Ko) publié le 01/04/2026 à 10:45DESIGNATION DU « CORRESPONDANT DEFENSE » POUR LA COMMUNE DE BRETENOUX
- DE_20260320_10 (409Ko) publié le 01/04/2026 à 10:46ELECTION DES DELEGUES POUR SIEGER AU SYNDICAT MIXTE AEP
- DE_20260320_11 (476Ko) publié le 01/04/2026 à 10:46DESIGNATION DES DELEGUES LOCAUX CNAS
- DE_20260320_12 (511Ko) publié le 01/04/2026 à 10:47DESIGNATION DELEGUES AU SEIN DE LA.DES COMMISSION.S DE BASSIN VERSANT DU SMDMCA
- DE_20260320_13 (434Ko) publié le 01/04/2026 à 10:47DESIGNATION DES DELEGUES AUPRES DE TERRITOIRE D’ENERGIE 46
- DE_20260326_01 (385Ko) publié le 01/04/2026 à 10:49DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
- DE_20260326_02 (356Ko) publié le 01/04/2026 à 10:49APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 MARS 2026
- DE_20260326_03 (348Ko) publié le 01/04/2026 à 10:50VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2026
- DE_20260326_03A (1808Ko) publié le 01/04/2026 à 10:50VOTE DES TAXES
- DE_20260326_04 (467Ko) publié le 01/04/2026 à 10:51APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE 2026
- DE_20260326_05 (1099Ko) publié le 01/04/2026 à 10:51SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - AIDES TRAVAUX ET FACADES
- DE_20260326_06 (473Ko) publié le 01/04/2026 à 10:53APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DU SERVICE DES EAUX 2026
- DE_20260326_07 (426Ko) publié le 01/04/2026 à 10:53ADMISSION EN NON-VALEURS– SERVICE DES EAUX
- DE_20260326_08 (815Ko) publié le 01/04/2026 à 10:54PARTICIPATION A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE DE LABELLISATION
- DE_20260326_09 (473Ko) publié le 01/04/2026 à 10:55ELECTION DES DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS POUR SIEGER AU SYNDICAT D'ASSAINISSEMENT BIARS SUR CERE/BRETENOUX
- DE_20260326_10 (498Ko) publié le 01/04/2026 à 10:58DESIGNATION DE DELEGUES AU SYDED DU LOT COLLEGE EAU POTABLE
- DE_20260326_11 (918Ko) publié le 01/04/2026 à 10:56DESIGNATION D’UN REFERENT ENVIRONNEMENT DE LA COMMUNE AUPRES DU SYDED DU LOT
- DE_20260326_12 (401Ko) publié le 01/04/2026 à 10:56DESIGNATION DES DELEGUES A LOT INGENERIE
- DE_20260326_13 (1062Ko) publié le 01/04/2026 à 10:57DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE
- DE_20260326_14 (896Ko) publié le 01/04/2026 à 10:57MOTION EN FAVEUR DU MAINTIENT DE LA COMPETENCE D’AUTORITE ORGANISATRICE DE LA DISTRIBUTION D'ENERGIE A TE46




