Année 2023

DETR 2023 - Service des Eaux - Mise en place d'un système de traitement par UV, mise en sécurité des piézomètres, sectorisation et réhabilitation des installations et interconnexions - Schéma directeur/PGSSE

Créations d'emplois permanents et mise à jour du tableau des effectifs

Desserte et désenclavement ferroviaire - Le Lot mérite le respect

Travaux cour de la Maire - Demande de subvention

Mise en sécurité des passages piétons voie nouvelle - Opération 40384EP

Création de la société publique CAUVALDEX pour la réalisation de prestations en faveur du développement économique et touristique

Convention de partenariat relative à l'organisation de l'accompagnement du transport scolaire

Convention de partenariat

Servitude de passage B1570

Convention de servitude de passage de canalisation

Servitude de passage parcelles A1057 ET A1060

Convention de servitude de passage de canalisation

Vente véhicule communal

Procès Verbal du Conseil Municipal

Approbation du Compte Administratif de la Commune 2022

AFFECTATION DU RESULTAT DE LEXERCICE 2022 COMMUNE

Compte de Gestion 2022- Commune

Approbation du Compte Administratif du Service des Eaux 2022

Affectation du Résultat de l'exercice 2022 - Service des Eaux

Compte de gestion 2022 - Service des Eaux

Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023

Subventions aux associations - Budget 2023

Amortissement des biens communaux

Approbation du Budget Primitif de la Commune 2023

Tarif de l'eau 2023

Approbation du Budget Primitif du Service des eaux 2023

Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d'eau potable 2023

CAUVALDOR - Convention de Maitrise d'ouvrage déléguée - Dans le cadre de la création de la voie nouvelle du Collège - Extension du réseau d'eaux pluviales

Convention avec l'établissement public foncier d'Occitanie

Convention pré-opérationnelle

Eclairage Public : Opération 40895EP
BF2023 Monjatou armoire19 - PL 404-405-406-407

Eclairage Public : Opération 40896EP
BF2023 Camp de la serre armoire 23 - PL 440-436-445-440-438

Eclairage Public : Opération 40897EP
BF2023 route de Puybrun armoire 3 PL 63-64-65

Eclairage Public : Opération 40898EP
BF 2023 armoire 8 PL 108-109

Décision modificative n°1- Commune

Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité

Occupation du domaine public Place des Consuls : réduction exceptionnelle pour 2023

Transfert à la Fédération d'Energies du Lot de la compétence infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)

Création d'une infrastructure de recharge pour véhicules électriques
Opération 40961 IRVE - Création site IRVE Parking de l'Hermitage

Convention cadre "Petites villes de demain" valant opération de revitalisation de territoire (ORT) multisite de la Communauté de Communes CAUVALDOR : Avenant 1

Convention cadre

Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3

Annexe 4

Effacement de dette- Service des Eaux

Effacement de dette - Service des Eaux

Effacement de dette - Service des Eaux

Adhésion au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)

Adhésion à Quercy Energies

Instauration de la taxe d'habitation sur le logement vacant

Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activités

Décision modificative 1 - Service des Eaux

Décision modificative 2 - Commune

Achat de terrain - Le Theil et Soupette

Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

Service des Eaux : Installation dispositif soude, stabilisateur de pression et ventouse automatique - demande de subventions

Elaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat (PLUI-h) de Cauvaldor : Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables (PADD) dans sa version débattue en Conseil Communautaire du 10.07.23

Appellation et intégration de la voie nouvelle au tableau de classement des voies communales

Plan

Subvention amicale des joueurs du CRBB Rugby

Convention OPAH et aides à la rénovation de logement

Expérimentation du compte financier unique

Convention CFU communes

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)

PV du 09-11-2023

MAISON MEDICAL Plan de financement et demandes de subvention

SERVICE DES EAUX DECISION MODIFICATIVE N°2

COMMUNE DECISION MODIFICATIVE N°3

COMMUNE DECISION MODIFICATIVE N°4

COMMUNE DECISION MODIFICATIVE N°5

CONTRAT BOURG CENTRE OCCITANIE AVENANT POUR 2022-2028

DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE DE BRETENOUX AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET A L'ASSEMBLEE SPECIALE DE LA SPL CAUVALDOR EXPANSION

VENTE ANCIEN COLLEGE

PV du 14 12 2023

Décision modificative commune n°6

Décision modificative commune n°7

Admission en non valeurs - service des eaux

Effacement de dettes - commune

Tarifs cantine-garderie à compter du 1er janvier 2024

Réhabilitation des courts de tennis - demandes de subventions

Versement de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

Opération 41421EP - Renouvellement Camp de Montmirail SHP armoire 1 - 20PL

Opération 41422EP - Renouvellement SHP Ramet Armoire 9 - 7PL

Opération 41423EP -Renouvellement SHP Graves Basses armoire 10 et 11 -29PL + 1BF

Opéation 41424EP - Renouvellement SHP La Payle Armoire 13-7

Opération 41426EP - Renouvellement Boissy armoire 14-50 SHP

Opération 41427EP - Renouvellement Le Bourg armoire 15-38 SHP

Opération 41428EP - Renouvellement la Bourgnatelle Armoire 16 - 17 SHP

Opération 41429EP - Renouvellement Eglise Armoire 17 - 48 SHP

Opération 41432EP - Renouvellement D803 Av Charles de Gaulle - armoire 1 et 3 - 26PL

Ancien Collège : Proposition de la société Carla

Tarifs concessions cimetière à compter du 1er janvier 2024.