Comptes Rendus de 2022
CM 13 Janvier 118.90 KB
Conseil municipal 08 Février 2022 162.04 KB
Conseil municipal 23 mars 2022 245.08 KB
Conseil municipal 01 avril 2022 176.88 KB
Conseil municipal 25 avril 2022 192.49 KB
Compte rendu délibérations conseil du 19 mai 2022
Convention cadre - petite ville de demain - valant opération de revitalisation 236.89 KB
service des eaux schéma directeur 388.19 KB
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 0.00 KB
Adhésion au conseil d'architecture et d'urbanisme et de l'environnement 163.00 KB
Adhésion à quercy énergie 188.78 KB
Avis sur le plan pluriannuel de gestion du bassin versant du mamoul 188.78 KB
Ciné belle étoile 2022 184.68 KB
Emprunt commune 129.61 KB
Emprunt service des eaux 128.27 KB
Compte rendu délibérations conseil du 08 Juin 2022
réfection gué de la Bourgnatelle - attribution de marché 163.30 KB
Service des eaux - mise en conformité des infrastructures - demande de subventions 313.38 KB
Compte rendu délibérations conseil du 27 juillet 2022
Améliorer l'accueil à Bretenoux - plan de financement et demande de fonds de concours 322.71 KB
Service des eaux - décision modificative 1 197.36 KB
Service des eaux - décision modificative 2 197.02 KB
Service des eaux - achat de terrain Monjatou 134.96 KB
Révision du bail de la Gendarmerie de Bretenoux 134.49 KB
Tarifs cantine, garderie à compter du 1er septembre 2022 183.03 KB
Motion alerte des pouvoirs publics sur une nécessaire augmentation des moyens de fonctionnement 225.02 KB